1. Identification du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente sont celles de Marie-Stella GIACOLI, entrepreneur individuel, dont le siège est situé à Aix-en-Provence (13100), France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 927 545 632 R.C.S. Aix-en-Provence. Son numéro SIRET est 927 545 632 00022 et son code APE est 2341Z (Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental).

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Le nom commercial de l’entreprise est Stell’Art Céramique.

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2. Produits

Les produits proposés à la vente par Stell’Art Céramique sont ceux qui figurent sur le site au moment de la consultation par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Nos offres de Produits et les prix affichés sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site, et ce, sous réserve de disponibilité. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement survenir, notamment en cas de commandes simultanées d’un même Produit par plusieurs Clients. Stell’Art Céramique ne saurait être tenue responsable en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des Produits pour des commandes qui n’auraient pas encore été confirmées.​

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3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Ils tiennent compte, le cas échéant, des réductions applicables au jour de la commande, ainsi que de toute modification significative des charges. Les prix sont communiqués sous réserve d’erreur de typographie ou d’omission. Les frais de port et d’emballage ne sont pas inclus dans les prix indiqués et seront ajoutés au montant total à régler. Ces frais seront précisés au Client lors de la validation définitive de la commande.​

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4. Modalités de commande

Le Site permet de commander auprès de Marie-Stella GIACOLI (nom commercial Stell’Art Céramique) une sélection de produits, directement en ligne via Internet, avec une livraison possible en France et à l’étranger (voir l’Article « Politique d'expédition »).​

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5.Procédure de commande

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5.1.  Sélection des Produits

À tout moment, vous pouvez ajouter des Produits à votre sélection en cliquant sur « Ajouter au Panier », puis choisir de finaliser votre commande ou de poursuivre votre navigation.

Vous pouvez consulter votre sélection en cliquant sur « Mon Panier », situé dans le menu en haut à droite. Cette section affichera : la ou les photo(s) du ou des Produit(s), les coloris et références, la quantité choisie, le prix unitaire ainsi que le sous-total de votre sélection. Les frais de livraison seront calculés à l’étape suivante du processus de commande.

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5.2.  Identification et information de contact

Après avoir sélectionné le(s) Produit(s), cliquez sur « Payer » pour commencer le processus de commande.
Vous serez invité à renseigner votre adresse électronique, puis à compléter les informations de livraison nécessaires à l’expédition de votre commande : pays de livraison, civilité, prénom, nom, numéro de téléphone et adresse postale.

Les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Stell’Art Céramique et ses Clients. En cas de litige entre Stell’Art Céramique et un Client concernant une transaction effectuée sur le Site, les données enregistrées par Stell’Art Céramique feront foi et seront considérées comme preuve valable du contenu de la transaction.

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5.3. Validation du mode de Livraison

Une fois que vous avez cliqué sur le bouton de validation, vous serez redirigé vers l’étape de livraison. Vous devrez alors sélectionner votre mode de livraison parmi les options proposées.

Après avoir choisi votre mode de livraison, cliquez sur « Continuer vers la méthode de paiement ».

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5.4.Validation du moyen de paiement et règlement de la commande

Vous serez invité à saisir les informations relatives au paiement.
Vous pourrez choisir de reprendre votre adresse de livraison comme adresse de facturation, ou bien en renseigner une différente.

Avant de procéder au paiement, vous serez invité(e) à « Vérifier la commande » afin de vous assurer que toutes les informations saisies sont exactes.
À l’issue du processus de commande décrit ci-dessus, et après avoir accepté l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation du Site, vous devrez cliquer sur le bouton « Payer maintenant ». Le contrat de vente sera alors considéré comme définitivement formé.

Nous vous recommandons de vérifier attentivement l’exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande.
Bien que tous les efforts soient faits pour garantir que les photographies des Produits présentés sur le Site soient fidèles aux originaux, des variations de couleur peuvent survenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu sur les écrans. Par conséquent, Stell’Art Céramique ne saurait être tenue responsable d’éventuelles différences mineures ou non substantielles entre les visuels affichés et le Produit livré.

En cas de question concernant un Produit, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : stellartceramiques@gmail.com

Une fois votre commande finalisée, celle-ci est transmise à Stell’Art Céramique pour traitement.
La commande ne sera validée qu’après réception et vérification du paiement.
Stell’Art Céramique se réserve le droit de refuser toute commande ou livraison en cas de litige existant avec l’acheteur, de non-paiement total ou partiel d’une commande antérieure, ou pour tout autre motif légitime.

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5.5. Confirmation de la commande

Un récapitulatif de votre commande vous sera ensuite envoyé par e-mail. Cet accusé de réception comprendra le montant total de la commande, les informations relatives aux frais, les caractéristiques essentielles, la quantité et le prix des Produits achetés.

Le Client accepte expressément l’usage de l’e-mail comme moyen de confirmation par Stell’Art Céramique du contenu de la commande.

Nous vous recommandons de conserver cet accusé de réception sur un support papier ou électronique.

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6. Prix – Moyens de Paiement acceptés

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6.1. Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros. Pour les ventes effectuées hors de l’Union européenne, les éventuels frais de douane, droits ou taxes applicables sont à la charge exclusive du Client.

Stell’Art Céramique se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés sur le Site. Les Produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur affichés sur le Site au moment de la passation de la commande, sous réserve de disponibilité desdits Produits à cet instant.

Toutes les commandes doivent être réglées en euros et le paiement est exigible immédiatement au moment de la validation de la commande.

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6.2. Moyens de paiement acceptés

Les moyens de paiement acceptés sont les suivants : cartes de crédit et cartes bancaires (Visa®, MasterCard®, American Express®), via la plateforme sécurisée mise en œuvre par SumUp (https://www.sumup.fr).

Conformément aux dispositions de l’article L.132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de paiement donné au moyen d’une carte bancaire est irrévocable.

Toute commande effectuée sur le Site implique que le Client garantit disposer de toutes les autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement sélectionné.

L’expédition de la commande n’aura lieu qu’après validation du mode de paiement et réception de l’autorisation de débit de la part de l’établissement bancaire du Client.

Le débit du compte bancaire interviendra au moment de l’expédition de la commande.

Stell’Art Céramique ne conserve en aucun cas les données bancaires de ses Clients.

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7. Réserve de Propriété

Les Produits commandés demeurent la propriété de Stell’Art Céramique jusqu’au complet encaissement du prix par cette dernière.

En revanche, les risques liés aux Produits (notamment perte, vol ou détérioration) sont transférés au Client dès la livraison à l’adresse indiquée lors de la commande.

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8. Modalités de Livraison

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8.1. Zone de Livraison

La Livraison s’entend de la remise physique du Produit au Client.

Les Produits achetés sur le Site peuvent être livrés en France et à l’étranger.

Pour des raisons, notamment de sécurité, Stell’Art Céramique ne traitera aucune commande adressée à une poste restante, un hôtel, une boîte postale ou une adresse de type Cedex.

Les Produits sont expédiés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées fournies par le Client, Stell’Art Céramique ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les Produits commandés.

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8.2. Frais de transport

Au moment de la saisie de la commande sur le Site, le Client doit choisir le mode de Livraison et le lieu de la Livraison.
Le montant des frais de Livraison est calculé en fonction de la destination ainsi que du mode de Livraison choisi.

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8.3. Délai de livraison​

Sauf mention contraire indiquée sur le Site, Stell’Art Céramique s’engage à faire ses meilleurs efforts pour expédier les commandes dans un délai moyen de quatre (4) jours ouvrables à compter du jour suivant la réception du paiement. Au lendemain de la mise en ligne d’une nouvelle collection ou en période de forte affluence, ce délai peut être prolongé jusqu’à dix (10) jours ouvrables.

Sauf disposition contraire, la livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Afin de garantir le respect des délais, il appartient au Client de fournir une adresse complète et précise (notamment : numéro de rue, bâtiment, escalier, code d’accès, nom et/ou numéro d’interphone, etc.).

Les Produits sont acheminés par La Poste. Stell’Art Céramique décline toute responsabilité en cas de retard de livraison imputable aux services postaux, ainsi qu’en cas de perte ou de grève. Les risques liés au transport sont à la charge du Client, qui devra adresser une réclamation motivée auprès des services postaux dans un délai de trois (3) jours ouvrés suivant la réception du colis.

La propriété des Produits commandés ne sera transférée au Client qu’après paiement intégral du montant facturé, frais de livraison inclus.

Malgré tout le soin apporté à la préparation des commandes, il se peut qu’un article soit manquant ou endommagé pendant le transport. À la réception de sa commande, le Client est tenu de vérifier la conformité des Produits reçus.

Toute anomalie constatée lors de la livraison (produit manquant, erreur de modèle ou de couleur, colis endommagé) devra impérativement être signalée le jour même de la réception, ou au plus tard le premier jour ouvré suivant, à l’adresse suivante :
Stell’Art Céramique – 30 rue du Puits Neuf, 13100 Aix-en-Provence
ou par e-mail à : stellart.ceramiques@gmail.com

Passé ce délai, Stell’Art Céramique ne pourra être tenue responsable. Elle se réserve le droit de demander le retour du produit concerné. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d’erreur avérée de la part de Stell’Art Céramique.

Si les conditions ci-dessus sont respectées, Stell’Art Céramique procédera, selon le cas, à l’échange, au remboursement du ou des Produit(s) concernés, ou à la réexpédition du produit manquant, sous réserve du bien-fondé de la demande.

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9. Droit de rétractation – retours et remboursements

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9.1. Droit et délai de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 à L.221-20 du Code de la consommation, vous disposez d’un droit légal de rétractation que vous pouvez exercer, sans avoir à motiver votre décision ni à supporter de pénalités, si vous remplissez les conditions prévues par la loi.

La politique de retour de Stell’Art Céramique vous permet de vous rétracter dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de votre commande. Passé ce délai, le droit de rétractation ne pourra plus être exercé.

Le Client dispose ainsi d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour retourner le(s) Produit(s) commandé(s) s’il ne lui donne(nt) pas entière satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande.

Le ou les Produit(s) doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine, non utilisés, à l’adresse suivante :
Stell’Art Céramique – 30 rue du Puits Neuf, 13100 Aix-en-Provence, France

Si toutes les conditions mentionnées sont remplies, Stell’Art Céramique remboursera au Client les sommes versées, y compris les frais de livraison standards, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception du colis retourné.

Au terme de ce délai de quatorze (14) jours, les Produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par le Client, sauf preuve contraire.

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10. Informatique et Libertés

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10.1. Informations nominatives

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

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11. Stipulations diverses
 

11.1. Force majeure

Stell’Art Céramique ne pourra être tenue responsable de l’inexécution totale ou partielle de ses obligations au titre des présentes, si cette inexécution résulte d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.

Sont notamment considérés comme cas de force majeure : les grèves totales ou partielles, y compris des services postaux et des moyens de transport et/ou de communication, les incendies, inondations, pannes de matériel, ou toute autre circonstance indépendante de la volonté de Stell’Art Céramique, y compris un manquement imputable à l’acheteur.​